Déposée le 17 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLIVETI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « DÉCO-BÉTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLIVETI domicilié(e) 94 Rue Sainte Cécile,13005 MARSEILLE - 13005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 786 370 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLIVETI Monsieur Cédric VITO domicilié(e) 94 Rue Sainte Cécile,13005 MARSEILLE - 13005 - France.
La marque DÉCO-BÉTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉCO-BÉTON est expirée depuis le 17 mai 2015.
SOLIVETI a également déposé les autres marques suivantes : Soliveti , Déco-Béton
SARL SOLIVETI - 94 Rue Sainte Cécile,13005 MARSEILLE - 13005 - France - SIREN 451786370
SOLIVETI Monsieur Cédric VITO - 94 Rue Sainte Cécile,13005 MARSEILLE - 13005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Matériaux de construction non métalliques, béton ; ciment, objet d'art en béton. Matières à isoler. Meubles, glaces (miroirs), cadres objet d'art en bois, cire platre. Boîtes en bois.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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